Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Royal Crystal Brut
Jean-Yves LEHNER, Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES GRANDS VINS DE FRANCE ” en cours de formation
Christophe GRIESHABER, Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES GRANDS VINS DE FRANCE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3663175
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Royal Crystal Brut de Jean-Yves LEHNER

Présentation de la marque Royal Crystal Brut

Déposée le 8 juillet 2009 par Jean-Yves LEHNER et Christophe GRIESHABER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royal Crystal Brut »

Les déposants sont Jean-Yves LEHNER, Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES GRANDS VINS DE FRANCE ” en cours de formation domicilié(e) 5 rue du dépôt - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France et Christophe GRIESHABER, Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES GRANDS VINS DE FRANCE ” en cours de formation domicilié(e) 5 rue du dépôt - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FELTEN Christel, EUREKA CONSULTING domicilié(e) 3 avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-Yves LEHNER a également déposé les autres marques suivantes : Royal Crystal Rosé


Jean-Yves LEHNER, Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES GRANDS VINS DE FRANCE ” en cours de formation - 5 rue du dépôt - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France

Christophe GRIESHABER, Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES GRANDS VINS DE FRANCE ” en cours de formation - 5 rue du dépôt - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France


FELTEN Christel, EUREKA CONSULTING - 3 avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 17 novembre 2009 - Retrait total n°510080 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Champagnes et mousseux.